radars fixes automatiques (mars 2007)

Les nouveaux radars sont indiqués en caractères gras.

Liste n° 1

A844 à ORVAULT (PR 35+470), sens Rennes vers Vannes, 90 km/h
D17 à SAINT-HERBLAIN (PR 54+760), sens Coueron vers Saint Herblain, 70 km/h
N844 à SAINT-HERBLAIN (PR 32+150), sens Rennes vers Bordeaux, 90 km/h

Liste n° 2

A11 à SAINT-BOMER (PR 118+818), sens Province vers Paris, 130 km/h
A11 à SAINT-BOMER (PR 118+860), sens Paris vers Le Mans, 130 km/h

Liste n° 3

N164 à PLEMET (PR 26+730), sens Montauban de Bretagne vers Châteaulin, 90 km/h
N164 à PLEMET (PR 29+100), sens Châteaulin vers Montauban de Bretagne, 90 km/h

Liste n° 4

D213 à MONTOIR-DE-BRETAGNE (PR 19+225), sens Saint-Nazaire vers Saint Brevin les Pins, 90 km/h
N171 à TRIGNAC (PR 86+480), sens Nantes vers La Baule, 90 km/h

Liste n° 5

A10 à VOUNEUIL-SOUS-BIARD (PR 310+216), sens Paris vers Bordeaux, 130 km/h
A10 à VOUNEUIL-SOUS-BIARD (PR 310+860), sens Province vers Paris, 130 km/h

Liste n° 6

N24 à BREAL-SOUS-MONTFORT (PR 18+100), sens Rennes vers Lorient, 110 km/h
N24 à SAINT-THURIAL (PR 20+507), sens Lorient vers Rennes, 110 km/h

Liste n° 7

N138 à LE MANS (PR 47+120), sens Alençon vers Tours, 90 km/h
N138 à LE MANS (PR 48+326), sens Le Mans vers Alençon, 90 km/h

Liste n° 8

N136 à RENNES (PR 10+840), sens Saint Brieuc vers Laval, 90 km/h
N137 à NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE (PR 40+735), sens Nantes vers Rennes, 110 km/h

Liste n° 9

D611 à CHAURAY (PR 32+579), sens Niort vers Poitiers, 110 km/h
D611 à CHAURAY (PR 32+579), sens Poitiers vers Niort, 110 km/h
N11 à NIORT (PR 36+225), sens Poitiers vers La Rochelle, 90 km/h

Liste n° 10

N23 à ANGERS (PR 34+400), sens Paris vers Nantes, 70 km/h
N23 à ANGERS (PR 37+30), sens Nantes vers Angers, 70 km/h

Liste n° 11

N249 à CHOLET (PR 24+269), sens Nantes vers Cholet, 110 km/h
D13 à CHOLET (PR 5+18), sens Angers vers Nantes, 70 k
radars fixes automatiques (mars 2007)
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# Posté le vendredi 16 mars 2007 17:11
Modifié le dimanche 18 mars 2007 15:59

contester une contravention (mars 2007)

Contester une contravention

Lorsque le propriétaire d'un véhicule reçoit un avis de contravention issu du circuit de contrôle-sanction automatisé, il peut contester cette contravention.
Pour ce faire, il doit obligatoirement compléter le formulaire de requête en exonération qui lui a été envoyé en même temps que l'avis de contravention.

On distingue deux types de requêtes, suivant qu'elles nécessitent ou non une consignation (la consignation est une somme versée par le propriétaire du véhicule dans l'attente de la suite donnée à sa contestation) :


Requêtes sans consignation





Si le véhicule a été volé ou détruit, il suffit au propriétaire d'en faire la preuve pour que la contravention soit classée sans suite ;

Si une autre personne conduisait le véhicule au moment des faits, son propriétaire doit indiquer l'identité complète de cette autre personne pour échapper aux poursuites ;

Précisons que tout faux témoignage ou toute déclaration inexacte ou erronée est passible de peines d'amende. De même, toute dénonciation calomnieuse ou usage de faux peut être sanctionné par une amende et une peine de prison.


Requêtes obligatoirement liées à une consignation




Tout autre motif de contestation (ou toute requête sans consignation décrite ci-dessus et pour laquelle les documents ou informations exigés ne pourraient être produits) impose au propriétaire du véhicule de s'acquitter d'une consignation de 135 euros. Le versement de cette provision doit s'effectuer en même temps qu'est renvoyé le formulaire de requête en exonération, ainsi que les motifs de la contestation (ou de l'absence des documents ou informations demandés) rédigés sur papier libre.

Le paiement de la consignation n'entraîne pas de retrait de points du permis de conduire, et sera remboursée à la demande du propriétaire dans deux cas :

Dans le cas où la contravention est classée sans suite par l'officier du ministère public chargé d'examiner le bien fondé de la requête.

Dans le cas ou l'officier du ministère public saisit la juridiction et que le juge prononce une relaxe.
contester une contravention (mars 2007)
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# Posté le vendredi 16 mars 2007 17:14
Modifié le samedi 17 mars 2007 05:01

suite pour contester une contravention (mars 2007)

Véhicule volé ou détruit avant que l'infraction ne soit constatée

Dans ce cas, le propriétaire n'a pas à consigner le montant de l'amende (68 ou 135 euros selon le cas). Pour que la requête soit classée sans suite par l'officier du ministère public chargé d'examiner son bien-fondé, il faut accompagner le formulaire de requête en exonération (remplir le cadre 1 de ce formulaire) de l'un des documents suivants :

En cas de vol : récépissé de dépôt de plainte.

En cas de destruction : copie de récépissé de prise en charge pour destruction du véhicule, établi conformément aux dispositions de l'article R.322-9 du code de la route.

Il convient de renvoyer le tout à l'adresse figurant dans le cadre 4 du formulaire.


Véhicule prêté (ou loué) à une autre personne lors de l'infraction

Dans ce cas, le propriétaire n'a pas à consigner le montant de l'amende (68 ou 135 euros selon le cas), à la condition expresse qu'il remplisse les cases obligatoires (cadre 2 du formulaire) de la demande d'informations concernant la personne susceptible d'avoir conduit le véhicule. En cas de doute, le propriétaire peut demander à recevoir la photo concernant l'infraction.
Si tous les champs ne sont pas remplis, c'est le propriétaire (ou le représentant légal de l'entreprise au nom de laquelle le véhicule est immatriculé) qui est considéré comme responsable de l'infraction en vertu de la loi du 12/06/03. C'est donc lui qui fera l'objet de l'amende et du retrait de points prévus (voir tableau).

Il convient de renvoyer le formulaire rempli à l'adresse figurant dans le cadre 4 du formulaire.


Autres motifs, ou absence des justificatifs ou d'informations demandés, imposant consignation


Le propriétaire du véhicule doit s'acquitter d'une consignation s'il veut contester l'infraction dans tous les cas suivants :
Le motif de contestation ne concerne pas les cas détaillés ci-dessus (vol ou destruction du véhicule avant constat d'infraction ou autre conducteur).
Le motif de contestation concerne le cas de vol ou destruction du véhicule avant constat d'infraction, mais le document exigé pour faire la preuve du vol ou de la destruction du véhicule ne peut être produit.
Tous les motifs autres que ceux prévus par les cas ci-dessus.

La consignation

Comment procéder à une consignation ?
La consignation doit s'effectuer en même temps qu'est renvoyé le formulaire de requête en exonération, (qui intègre la carte de consignation) ainsi que les motifs de la contestation rédigés sur papier libre.
Ces documents doivent être expédiés dans les 30 jours qui suivent la date d'envoi de l'avis de contravention. L'adresse d'envoi de la carte de consignation figure sur la carte. Le formulaire rempli doit être envoyé à l'adresse indiquée sur le formulaire (cadre 4).

La consignation est remboursée sur demande dans les cas suivants :
La contravention est classée sans suite par l'officier du ministère public chargé d'examiner le bien fondé de la requête.
L'officier du ministère public chargé d'examiner le bien fondé de la requête décide de poursuivre devant la juridiction de proximité et cette dernière vous relaxe.
Le paiement de la consignation n'entraîne pas de retrait de points du permis de conduire.
Le propriétaire du véhicule est avisé par courrier de la décision. Sur présentation de ce document à sa Trésorerie, il obtiendra remboursement de la somme qu'il avait consignée au moment de la contestation.

La consignation ne sera pas remboursée dans les cas suivants :
Si la requête est considérée comme irrecevable par l'officier du ministère public chargé d'examiner son bien fondé, la consignation sera considérée comme le paiement de l'amende.
Si l'officier du ministère public chargé d'examiner le bien fondé de la requête décide de poursuivre devant la juridiction de proximité, cette dernière peut déclarer le propriétaire du véhicule coupable de la contravention et :
- le condamner à une amende dont le montant sera au moins supérieur de 10 % au montant de l'amende forfaitaire. La consignation sera déduite du montant de cette amende.
- le juge pourra également prononcer des peines complémentaires de suspension de permis de conduire, d'interdiction de conduire certains véhicules pendant trois ans au maximum et/ou d'obligation d'effectuer un stage de sensibilisation à la sécurité routière (voir tableau des amendes et peines encourues).

Paiement de la consignation

Pour régler la somme consignée, le propriétaire du véhicule dispose de 45 jours après la date d'envoi de l'avis de contravention. Quatre moyens de paiement sont à sa disposition :
paiement par timbre amende : il est à coller sur la carte de consignation contenue dans le formulaire de requête en exonération ;
paiement par chèque, à l'ordre du Trésor public : il est à expédier à l'aide de l'enveloppe jointe à l'avis de contravention après l'avoir affranchie ;
paiement par téléphone : muni de la carte de consignation et de sa carte bancaire, le propriétaire du véhicule peut appeler le 0820 11 10 10 (0,12 euros TTC par minute). S'il le demande, un justificatif de paiement lui sera adressé sous 48 heures ;
sur Internet : muni de la carte de consignation et de sa carte bancaire, le propriétaire du véhicule peut se connecter sur www.amendes.gouv.fr . Ce moyen de paiement permet d'obtenir directement en ligne un justificatif de paiement imprimable.

Demande de la photo concernant l'infraction

Avant d'envisager une contestation en renvoyant le formulaire de requête en exonération, le propriétaire du véhicule a la possibilité de réclamer la photographie qui concerne cette contravention. La demande doit être envoyée par lettre simple au Centre automatisé dont l'adresse figure en haut et à gauche de l'avis de contravention. Il doit joindre à cette demande :
une photocopie de la carte grise concernée par l'avis de contravention ;
une photocopie d'une pièce d'identité avec photo ;
une photocopie de l'avis de contravention ou du formulaire de requête en exonération ;
une enveloppe timbrée indiquant ses nom et adresse.

Tableau des amendes et peines encourues




Nature de la contravention
Amende forfaitaire Amende forfaitaire majorée (1) Amende pouvant être prononcée par le juge (2) Autres peines pouvant être prononcées Nombre de points retirés du permis de conduire (3)
Dépassement de la vitesse autorisée de moins de 20km/h si la vitesse limite autorisée est supérieure à 50km/h 68 ¤ 180 ¤ Entre 74,80 et
750 ¤ 1
Dépassement de la vitesse autorisée de moins de 20km/h si la vitesse limite autorisée est inférieure à 50km/h 135 ¤ 375 ¤ Entre 148,50 et
750 ¤ 1
Dépassement compris entre 20 et 30 km/h 135 ¤ 375 ¤ Entre 148,50 et
750 ¤ 2
Dépassement compris entre 30 et 40 km/h 135 ¤ 375 ¤ Entre 148,50 et
750 ¤ Suspension de permis pendant 3 ans, interdiction de conduire certains véhicules pendant 3 ans, stage de sécurité routière 3
Dépassement compris entre 40 et 50 km/h 135 ¤ 375 ¤ Entre 148,50 et
750 ¤ Suspension de permis pendant 3 ans, interdiction de conduire certains véhicules pendant 3 ans, stage de sécurité routière 4
Non respect des signalisations imposant l'arrêt du véhicule 135 ¤ 375 ¤ Entre 148,50 et
750 ¤ Suspension de permis pendant 3 ans 4
Non respect des distances de sécurité 135 ¤ 375 ¤ Entre 148,50 et
750 ¤ Suspension de permis pendant 3 ans 3

(1) Si le délai de paiement est dépassé
(2) Si la juridiction de proximité est saisie à la suite de votre requête
(3) En cas de paiement de l'amende forfaitaire, d'émission du titre exécutoire d'amende forfaitaire majorée ou de condamnation d'un juge.
suite pour contester une contravention (mars 2007)
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# Posté le vendredi 16 mars 2007 17:20
Modifié le dimanche 18 mars 2007 15:59

Un hommage a bruno Bonhuil 1960-2005 (mars 2007)

Un hommage a bruno Bonhuil 1960-2005 (mars 2007)
Bonjour, c'est avec une grande tristesse que nous avons appris hier, le décès de Bruno. Nous sommes commissaires de piste, et avons côtoyé Bruno lors de diverses courses. Quand seront ses obsèques???, nous voudrions lui rendre hommage. Toutes nos condoléances a sa famille, ses proches et ses amis
Olivier Courbis & Sylvie Achale Commissaires de Piste

Bonjour ma peine est grande je conaissais Bruno au travers de sa famille car je sui un des super ami de Claude Bonhuil et je susi triste pour vous car même si je n'ai jamais eu la chance de le voir je le suivai au travers de sa famille et les chaînes de sport et via internet il est parti mais dans nos coeur il restera toujours là ce champion. mes pensées les plus sincères . jean-paul beaumont

Salut Bruno...you be so sympathy and very nice man and absolutely brilliant rider, but you hear this my words before. Thank you for all. I can´t faith, that you must go... So sadly day. I wish to Natalie very much strong. All family I send my condolence. Ludivine, you will proud of your daddy...its be fantastic human. Bruno´s great fan from Czech republic,Ondrej Spacek.

encore la passion qui l' emporte c'est beaucoup trop de pilotes sympat qui nous quitte ces dernier temps condoléances a toute sa famille et proches PAT

J'ai rencontré Bruno, pour habiter à Reims et avoir été "motard loisir", et à chaque fois le sourire et la gentillesse étaient de rigueur... J'ai appris la mauvaise nouvelle hier après-midi et je suis particulièrement triste mais il est parti en pratiquant SA PASSION et je suis certain que c'est surement comme cela qu'il aurait choisi de nous quitter... Le problème est que c'est toujours trop tôt ! Une pensée particulière pour ses proches. Salut Titi et merci pour tout. Frédéric

Quelle triste nouvelle. Bruno nous a quitté en pleine passion. Toutes mes condoléances pour la famille et les proches de Bruno. Bruno Raas, Bruxelles, pilote d'endurance.

Bruno tu étais un grand champion.Nous ne t'oublierons pas comme nous n'oublierons pas notre neveu décédé en moto en septembre. Quelle fin d'année difficile. Pascal

Het was in Maart 2004 , dat wij genoegen mochten hebben , Bruno persoonlijk te mogen leren kennen tijdens de stage in Calafat met Stéphane Mertens racing school . Sindsdien is Hij in onze harten blijven hangen , als een ongelooflijk optimistisch man , met een ongekende openheid en steeds klaar om iedereen bij te staan met zijn typische lach .. Het is met verontwaardiging dat wij het trieste nieuws vernamen , en wij willen dan ook langs deze weg ons medeleven betuigen , voor dit al te pijnlijk gebeuren , aan zijn naaste bijstaanden en vrienden , in het bijzonder zijn familie en mederijders .. Kurt Dutoit Kortrijk België.

as minhas sinceras condolençias a toda a familia e amigos ficara pra sempre na minha memoria

Toutes nos condoléances de Franck et Patricia Nous nous étions connus au TT par Richard Rose et nous pensons bien fort à tous les proches, Nous vous envoyons un rayon de soleil de Martinique où nous habitons maintenant, afin d'être un peu plus proche de vous en ces moments difficiles Nous ne t'oublierons pas ! Franck

triste nouvelle , le monde de la moto perd un grand monsieur marnais comme lui , j sui à coté de châlons en champagne , j l'ai cotoyé sur les circuits et lors de salons de la moto à reims et châlons sincéres condoléances a toutes sa famille sylvain

Salut tlm, j viens d'apprendre la nouvel et ça me fait froid ds le dos..... Un mec super sympa,simple et tt ce qu'on veut j eut la chance d' avoir un autographe il y a 3 ans a l'open de france au mans. Et maintenant c un grand vide au sein du monde moto et aussi un grand vide aux 24h moto du Mans.... Tchao et toutes les condoléances à la famille... gege du Mans

Homage à un grand pilote français , avec lequel j'ai disputé une course de scooter prestige au salon du bourget. Merci pour tout ses succes au bol, 24H , spa.....et pour le futur qu'il entreprenait avec les jeunes chinois en mondial 250 . Toutes mes condoleances les plus sinceres a sa famille et ses poches , je suis vraiment attristé par cette disparition soudaines et si cruelle. Bon courage a tout ses proches . Olivier Régnier

une pensée pour bruno et sa famille je ne le connaissait pas mais c'était un passionné et un type bien d'après ce que j'ai pu lire. chiao bruno gg

J'suis effondré à l annonce de ton décès.... Tu es et restera un maître, un exemple à suivre.... généreux, performant, on ne t oubliera jamais...... tu es en nous ! Tout mes voeux de courage à la famille de Bruno..... Chapeau l artiste. Miguel

Comment rester insensible devant la perte d'un homme de 45 ans qui vivait sa passion. Un motard, un pilote, un homme qui, politiquement incorrect voulait vivre à fond sa passion de la moto. Bonne bourre là ou tu vas.
STEF de Lyon

Comment dire ? On ne veut toujours pas y croire, on voudrait se réveiller et croire à un mauvais rêve, un horrible cauchemar. Mais la réalité est triste et dure... Quel vide ! Tu n'es plus là, mais il y a nos souvenirs ensemble, tant de moments de rigolades de bonheur. Tu vas nous manquer, tu nous manques déjà !!!!!! Nath, Lulu, Brigitte, ta maman, nous partageons votre douleur et sommes avec vous. Nos enfants ont perdu leur "tonton nono" (comme ils disaient on te voyant) et sont bien tristes ; et nous ne ne pouvons nous résigner à te dire adieu, alors SALUT CHAMPION !!!!!! V. et V.

je ne connaissais pas sp2cialement ni personnellement Bruno mais je tenais a présenter mes sinçéres condoléances a sa famille ces proches et tous ceux qui le soutenaient tchao Bruno

A bientôt Camarade, la France de la moto perd un de ses plus beaux chevaliers. Mes sentiments d'amitié et de compassion vont à ta fille et à ton épouse auxquelles je présente tous mes humbles hommages.
Pascal LETOURNEUR, CDLR de l'Eure et membre cu MC Les Léopards à Evreux (27)

Je viens d'apprendre la nouvelle à mon retour du Japon, en descendant de l'avion. Une triste nouvelle et je cherche mes mots. J'avais appris à apprécier Bruno pendant les tests pneus Moto Revue, Son professionnalisme, sa volonté t sa bonne humeur me manquent déjà. Salut l'artiste! Damien Bullot, journaliste à Moto Revue

Encore un grand de la moto qui disparait le plus grand hommage que l'on peut souhaité et le plus rapidement possible ouvrir le circuit en champagne ardenne avec le nom de BRUNO BONHUIL jean claude

J'ai appris samedi le Décès de Bruno Samedi, Cela a été un choc pour moi, car j'avais pu apprécier ces qualités de c½ur lors des Journées de Roulage qu'il organisait avec Christian. Il vivait de la Moto, mais surtout pour la Moto, et c'est celle-ci qui l'a emportée ! C'est un grand personnage de la moto qui disparaît, disponible, sympa, abordable, bref, un homme bien, un être qui va nous manquer. Je pense à son épouse ainsi qu'à sa fille et leurs adresse toutes mes condoléances. Sincèrement Patrice Brulin Motard du Nord

Nous sommes une groupe Italien qui est allé sur le Circuit du Mas du Clos dans le mois de Juin et Octobre avec Bruno. Nous avons connu Bruno et sommes trés addolorée puor l'incidente. Condoléances à sa famille et à ses proches da parte de tous les amis Italiens du Joe Racing Team.

Que dire de plus. MJP

C'est avec beaucoup de chagrin que j'apprends cette triste nouvelle, j'ai rencontré ce monstre sacré lors du Moto Tour à Toulon (Var), que dire, rien ne le fera revenir, à toi frère Motard, ta famille, tes amis, courage, courage, mes pensées, et celles de l'association Club Tmax Mania, http://www.tmax-mania.com, nous vous adressons nos condoléances les plus sincères. L'Homme s'en va, mais son souvenir continuera, et fleurira nos c½urs à jamais.
Jean Marc Meuret dit le « Le Vençois » (Tmax Mania)

C'est avec beaucoup de tristesse que j'apprends la disparition de Bruno. Petit par la taille, mais un grand homme, de part son dynamisme, son dévouement envers les autres, sa générosité et j'en passe..... De très grandes pensées pour ses proches. Une admiratrice

je suis très touché par cette térrible nouvelle...mes sincères condoléances à toute la famille..laura boudinot.

Bonsoir, Je vous présente mes condoléances. J'ai beaucoup de de respect, d'admiration pour des personnages comme Bruno qui ne trichent pas et qui vont jusqu'au bout de leur passion. Ce "type de personnage" ne se cherche pas d'excuse en permanence. La vie a perdu un Seigneur. Grosse pensée à la famille et à ses amis.
Mr DUZANSKI Eric

tu nous manque BRUNO mes condoleances a ta famille ERIC

Pour avoir rencontré bruno au TT2004 j'ai pu me rendre compte du grand pilote qu'il etait. Je n'etait pourtant qu'un simple mecano d'un autre concurrent mais j'ai pu discuter avec lui sans aucun probleme. C'est dans des moments comme ça qu'on appreçie l'homme à ça juste valeur. J'ai une photo de bruno a coté de moi prise juste avant le depart de la course des 600 au TT qui orne mon salon c'est pour dire si sa rencontre ma touchée. Sa disparition m'a beaucoup émue. Toute mes condoleanses à sa famille. Marc.

C'est avec une grande tristesse qui j'ai appris le décè de Bruno. Je ne le connaissais pas très bien, j'ai juste participé à 1 stage et le journée Moto Revue du Mas du Clos. Bruno était un homme pro, plein d'humour et passionné. Merci Bruno pour le rève que tu m'as permis de réaliser en prenant la piste. A+ Philippe

adie a toi Titi et oui pour moi tu resteras dans mon coeur avec tous nos souvenir de nos débuts en moto Kéké

Salut Bruno c'est ton pote Marco qui m'a appris la triste nouvelle,moi je me souviens dans les vignes un dimanche de vendange 93 ça y est il a gagné le bol d'or, ensuite toutes les photos des GP 500 et ma dédicace de Schwantz que tu m'as rapporté de Suzuka sans compter toutes les autres et celle pour les copains.Dernière rencontre avec toi cet été alors que je téléphone à ma s?ur pour lui dire que je serais sur REIMS ce soir en espérant me faire inviter à manger,pas de problème mais on vas au resto on a quelque chose de prévu, tu parles : un repas avec Bruno,sa joie de vivre,c'est blague avec Marco. Tout ça pour te dire que tu vas nous manquer et un grand merci pour tout le bonheur que tu nous a donné tchao l'artiste et mes plus sincères pensées pour sa famille ses proches et amis ALBAN du Pas de CALAIS

Je ne connaissais pas personnellement Bruno, mais en tant qu'amateur de sports mécaniques, je tenais à lui rendre hommage... Encore un grand Monsieur qui disparait... Malheureusement... Gardons en tête sa bonne humeur, son humanité et sa passion afin qu'il reste dans nos mémoires comme l'homme qu'il était... Malgrès cela, conservons tous notre envie et notre passion, comptons sur lui pour qu'il continue là haut... Amitiés. JULIEN
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# Posté le vendredi 16 mars 2007 17:52
Modifié le dimanche 18 mars 2007 15:59

un formidable motoclub!!!! (mars 2007)

je tiens a remercier ce motoclub allez voir leur blog il est vraiment bien fais!!!voici leur adresse http://motardclubjouettois.free.fr allez voir leur blog!!!!!
un formidable motoclub!!!! (mars 2007)
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# Posté le dimanche 18 mars 2007 08:20
Modifié le dimanche 18 mars 2007 15:49